Snap Values
Centre des politiques

Règles communautaires

Chez Snap, nous offrons à chacun la possibilité de communiquer plus facilement, de vivre l'instant présent et de découvrir le monde tout en s'amusant. Nous avons créé ces règles communautaires, conformément à notre engagement à respecter les droits de l'homme, pour encourager l'expression de soi tout en aidant les utilisateurs de Snapchat à rester en sécurité. Nous voulons que ces règles soient claires et faciles à comprendre. Comme indiqué dans nos Conditions d'utilisation, ces directives font partie du contrat entre Snapchatter et Snap. Si vous enfreignez ces règles, nous pouvons prendre des mesures contre votre compte. Veuillez consulter nos conditions d'utilisation et vérifier vos lois locales pour vous assurer que vous avez l'âge requis pour rejoindre notre communauté. 


Note sur les préjudices graves

Bien que nous interdisions tout contenu ou comportement qui enfreint nos Règles communautaires, nous sommes particulièrement préoccupés par les violations qui posent un risque de préjudice grave pour les Snapchatters. Les préjudices graves comprennent l'exploitation sexuelle des enfants, le terrorisme et l'extrémisme violent, ainsi que d'autres contenus et comportements illégaux. Lorsque nous identifions des comptes causant des dommages graves sur Snapchat, nous les désactivons. Des conseils sur la façon de réduire la durée de visibilité de ce contenu sur Snapchat et la façon de prendre des mesures contre ce contenu sont fournis dans la section sur les dommages graves et les explications pertinentes liées à l'ensemble de ces directives.


Les Règles communautaires s'appliquent à tous les utilisateurs et à tous les contenus

Ces directives s'appliquent à tout le contenu et à tous les Snapchatters. Cela inclut les noms d'utilisateur et les noms affichés, les Bitmojis, le texte, les images, les vidéos, l'IA générative, les liens ou les redirections, les emojis, les stickers, les Lenses et autres outils de création, ainsi que tout le comportement sur Snapchat. 

Snap propose des fonctionnalités d'IA générative via ses services. Nous mettons en place des mesures de protection conçues pour garantir que le contenu d'IA générative est conforme à nos Règles communautaires. Nous attendons également des Snapchatters qu'ils utilisent l'IA de manière responsable. Nous nous réservons le droit de prendre les mesures d'exécution appropriées à l'encontre des comptes qui utilisent l'IA pour enfreindre nos Règles communautaires ou abuser de nos produits d'IA. Un compte peut être supprimé.

Des politiques supplémentaires peuvent s'appliquer

En plus de nos Règles communautaires, nous avons des politiques supplémentaires pour les utilisateurs qui souhaitent atteindre une audience plus large ou monétiser leur contenu. Pour être éligible à la recommandation algorithmique au-delà des amis·es ou des abonnés·es du/de la créateur·rice, le contenu doit être conforme à nos Critères d'éligibilité aux recommandations. Les annonceurs doivent se conformer à nos politiques en matière de publicité, qui exigent qu'ils soient honnêtes à l'égard de leurs produits, services et contenu. Le contenu sponsorisé ou la promotion organique de produits ou services doit respecter notre Politique de contenu commercial. Veuillez noter que certains biens et activités réglementés ne peuvent être promus que par les comptes éligibles par l'intermédiaire de canaux de publicité approuvés ou de contenu sponsorisé. Les créateurs·rices qui souhaitent participer à des programmes de monétisation doivent respecter notre politique de monétisation. Les partenaires médias doivent se conformer à nos Conditions d'utilisation des partenaires de contenu, qui exigent que leur contenu soit exact et, le cas échéant, vérifié. Les développeurs sont également soumis aux Conditions applicables aux développeurs.

Nous avons énoncé ici et dans nos Conditions d'utilisation du service des règles spécifiques concernant les contenus interdits sur Snapchat. Nous nous efforçons de garantir que ces règles sont appliquées de manière cohérente. Lorsque nous les appliquons, nous prenons en compte la nature du contenu, y compris s'il est d'actualité, factuel et s'il concerne une question à valeur politique, sociale ou éducative. Des informations supplémentaires sur la façon dont nous modérons le contenu et appliquons nos politiques sont dans notre guide sur la modération. Nous fournissons également des liens vers des informations plus détaillées sur nos Règles communautaires dans chacune des sections ci-dessous.

Nous voulons que tout le monde vive une expérience sûre et positive avec Snapchat. Nous nous réservons le droit de décider, à notre seule discrétion, du contenu ou du comportement qui viole l'esprit de nos règles. Bien que nous ayons le droit d'examiner, de modérer ou de supprimer tout contenu de notre plateforme, nous ne l'examinons pas de manière proactive. Nous ne pouvons pas garantir que les autres utilisateurs se conformeront à nos Règles communautaires ou que notre plateforme ne contiendra aucun contenu en violation. Nous encourageons vivement les Snapchatters à signaler tout contenu susceptible de violer la loi afin que nos équipes puissent l'examiner et prendre les mesures appropriées.

Règles Communautaires

s'appliquent à tous les contenus et comportements sur la plateforme et les produits Snapchat, et couvrent les sujets suivants :

Contenu à caractère sexuel
  • Nous interdisons toute activité impliquant l'exploitation sexuelle ou les abus sur un mineur, y compris le partage d'images d'exploitation sexuelle ou d'abus sexuels sur des enfants, la prédation sexuelle, l'extorsion sexuelle (sextortion) ou les tentatives de persuader, duper ou contraindre un mineur à des fins d'abus ou d'exploitation sexuelles. Nous interdisons également l'extorsion sexuelle (sextorsion) ou la sexualisation des enfants. Nous signalons aux autorités tous les cas et les tentatives d'exploitation sexuelle d'enfants que nous identifions. Veillez à ne jamais afficher, enregistrer, envoyer, distribuer ou demander un contenu de nudité ou un contenu sexuel explicite impliquant une personne de moins de 18 ans (y compris l'envoi ou l'enregistrement de vos propres images).

  • Nous interdisons la promotion, la distribution ou le partage de contenu pornographique, y compris les images à caractère sexuel non autorisées (telles que les cyberflashes), ainsi que les activités commerciales liées à la pornographie ou aux interactions sexuelles (en ligne ou hors ligne). 

  • L'allaitement et les autres représentations de la nudité dans des contextes non sexuels sont généralement autorisés, à moins que les images ne soient publiées sans le consentement de la personne.

Menaces, violence et préjudices
  • Il est interdit d'encourager ou de prendre part à une action ou un comportement violent ou dangereux. Ne jamais intimider ou menacer de porter préjudice à une personne, un groupe de personnes ou même à la propriété de quelqu'un.

  • Les contenus représentant une violence gratuite ou graphique, y compris la maltraitance des animaux, ne sont pas autorisés.

  • Les représentations graphiques de blessures graves (réelles ou réalistes) sur des humains ou des animaux ne sont pas autorisées, sauf dans le contexte de la couverture de l'actualité (par exemple, les reportages depuis des zones de guerre, sachant que même dans de tels cas, nous encourageons les images floues ou obscures).

  • Nous n'autorisons pas la glorification, l'encouragement ou l'assistance à l'automutilation, y compris la promotion de l'automutilation, du suicide, des troubles alimentaires ou d'autres formes d'automutilation grave.

Contenu haineux, terrorisme et extrémisme violent
  • Nous interdisons l'utilisation de notre plateforme pour soutenir des organisations terroristes, les extrémistes violents ou des groupes haineux. Nous interdisons également les contenus qui défendent, glorifient, font l'éloge ou encouragent le terrorisme, l'extrémisme violent ou la haine.

  • Les discours ou contenus haineux qui abusent, dénigrent, diffament, promeuvent la discrimination ou la violence ou incitent à la haine en raison de la race, de la couleur, de la classe sociale, du groupe ethnique, de l'origine nationale, de la religion, de l'orientation sexuelle, du genre, de l'identité sexuelle ou du changement de sexe, du handicap, du statut d'ancien combattant, du statut d'immigrant, de l'âge, du poids ou de la grossesse sont interdits.

Harcèlement et intimidation
  • Nous interdisons l'intimidation et le harcèlement. Si quelqu'un vous bloque, vous ne devez pas le contacter à partir d'un autre compte Snapchat.

  • Nous considérons comme harcèlement tout comportement non désiré qui causerait une détresse émotionnelle chez une personne ordinaire, y compris les moqueries, la honte, la propagation de rumeurs, les tentatives de nuire à une autre personne, le partage d'images humiliantes (y compris des images manipulées ou générées par l'IA) ou des contacts non désirés répétés.

  • Nous interdisons également le partage non consensuel de contenu, d'images ou d'informations privées d'une autre personne, y compris le partage d'informations personnellement identifiables (PII) ou de captures d'écran ou d'enregistrements de conversations privées.

  • Nous interdisons également de partager des informations privées ou identifiables sur d'autres personnes à des fins de harcèlement (c'est-à-dire la divulgation d’informations personnelles permettant d’identifier une personne).

Activités illégales ou réglementées
  • L'utilisation de Snapchat pour des activités illégales peut entraîner la fermeture du compte et peut constituer un délit ! N'utilisez pas Snapchat pour commettre, encourager ou faire l'apologie des activités illégales. 

  • Nous interdisons de faciliter ou de participer au trafic d'êtres humains ainsi que de promouvoir des gangs, la criminalité organisée ou le recrutement pour des activités criminelles. 

  • Nous interdisons la glorification, la vente ou la distribution de drogues illicites (y compris les médicaments sur ordonnance dont on abuse couramment, tels que les opioïdes, les barbiturates et les amphétamines).  

  • Nous interdisons la vente ou la distribution de médicaments réglementés (y compris les médicaments sur ordonnance) et de substances. 

  • Nous interdisons la vente ou la promotion d'armes (y compris les feux d'artifice ou les explosifs), ainsi que la représentation d'une utilisation dangereuse ou irresponsable d'armes. 

  • Nous interdisons la promotion de certains biens ou activités qui sont souvent réglementés. Cela inclut la tentative de vente ou de promotion de biens réglementés tels que le tabac, l'alcool ou les produits à vapotage. Nous interdisons également la vente, la facilitation ou la promotion de services et d'activités réglementés, tels que l'offre de prêts financiers ou d'autres produits ou services financiers, ou la promotion de services de jeux d'argent (y compris les sites Internet de paris, les applications de jeu, les services de conseil ou de prédiction, ou les codes de parrainage).

Pratiques trompeuses ou dommageables
  • Nous interdisons la diffusion de fausses informations qui causent préjudice à autrui ou qui sont malveillantes, telles que la négation de l'existence d'événements tragiques, les déclarations non fondées en matière de santé, l'atteinte à l'intégrité des processus civils et la manipulation de contenu à des fins fausses ou trompeuses (soit grâce à l'IA générative ou l'édition trompeuse).

  • Il est interdit de se faire passer pour quelqu'un (ou quelque chose) que vous n'êtes pas, ou de tenter de tromper les utilisateurs sur votre identité. Cela inclut l'usurpation d'identité de vos amis, de célébrités, de personnalités publiques, de marques ou d’autres personnes ou organisations à des fins nuisibles et non satiriques.

  • Nous interdisons le spam, y compris les promotions de paiement pour les suiveurs ou autres systèmes de croissance des suiveurs, la promotion des applications de spam, ou la promotion de systèmes de marketing à plusieurs niveaux ou de systèmes pyramidaux.

  • Nous interdisons la fraude et les autres pratiques trompeuses, y compris les contenus payants ou sponsorisés non divulgués, la promotion de biens ou services frauduleux, des programmes d'enrichissement rapide, ou l'imitation de Snapchat ou de Snap Inc.

Informations et questions-réponses

Question mark
Comment puis-je effectuer un signalement ?

Vous pouvez soumettre un signalement à nos équipes de sécurité en utilisant nos fonctionnalités de signalement dans l'application ou en remplissant ce formulaire, qui vous permet de signaler une préoccupation, que vous ayez ou non un compte Snapchat. Nous examinons ces signalements pour déterminer si ces règles ont été enfreintes. Le moyen le plus rapide et le meilleur pour signaler les problèmes de sécurité potentiels à nos équipes de sécurité est d'utiliser la fonctionnalité de signalement dans l'application Snapchat. 

Les résidents de certaines juridictions (par exemple, l'UE ou le Royaume-Uni) peuvent également disposer d'options supplémentaires pour signaler des contenus qu'ils jugent illégaux.  Vous trouverez plus d'informations sur notre Site d'assistance.


Que se passe-t-il si j'enfreins les Règles communautaires ?

Si vous enfreignez ces Règles communautaires, nous pouvons supprimer le contenu offensant, supprimer ou limiter la visibilité de votre compte ou de votre contenu, limiter votre accès à certaines fonctionnalités sur Snapchat, en informer les forces de l'ordre et/ou prendre des mesures techniques pour vous empêcher de créer ou d'utiliser un autre compte. Notre politique est de transmettre les informations aux forces de l'ordre, potentiellement y compris les contenus pertinents et d'autres données de compte, lorsque nous pensons que l'activité représente une menace imminente pour la vie humaine. Si votre compte est résilié pour violation de ces directives, vous ne serez plus autorisé à utiliser Snapchat sans notre permission. Pour en savoir plus, consultez notre Explication de la modération. )


Tenez-vous compte des comportements hors plate-forme ?

Snap se réserve le droit de supprimer ou de restreindre l'accès au compte des utilisateurs dont nous avons des raisons de penser, à notre seule discrétion, qu'ils représentent un danger pour les autres, sur Snapchat ou en dehors. Cela inclut les délinquants sexuels condamnés, les dirigeants d'organisations terroristes, les personnes qui incitent à la violence ou commettent de graves préjudices contre autrui, ou encore les comportements que nous pensons constituer une menace pour la vie humaine. Pour évaluer un tel comportement et pour déterminer s'il faut supprimer le compte ou en restreindre l'accès, nous pouvons consulter d'autres sources, telles que des experts ou les forces de l'ordre.

Où puis-je trouver plus d'informations ?

N'hésitez pas à consulter notre Centre de sécurité pour plus d'informations sur la sécurité et le bien-être sur Snapchat. Vous y trouverez des instructions détaillées sur la gestion de votre expérience Snapchat, y compris les actions telles que la mise à jour de vos paramètres de confidentialité, le choix des utilisateurs autorisés à voir votre contenu et le blocage des autres utilisateurs.