Centre des politiques

Règles communautaires

Chez Snap, nous contribuons au progrès humain en permettant aux utilisateur·rice·s de communiquer plus facilement, de vivre l'instant présent et de découvrir le monde tout en s’amusant. Nous avons créé les présentes Règles communautaires afin de soutenir notre mission, qui consiste à encourager les formes d'expression personnelle les plus variées, tout en veillant à ce que les Snapchatters puissent utiliser nos services en toute sécurité chaque jour. Nous souhaitons que les présentes Règles soient claires et compréhensibles pour tous les membres de notre communauté. Veuillez noter que pour pouvoir rejoindre notre communauté, vous devez être âgé·e d'au moins 13 ans.

Note sur les préjudices graves

Nous sommes notamment sensibles au contenu ou au comportement qui pose un risque de préjudice grave pour les Snapchatters, et nous nous réservons le droit de prendre des mesures immédiates et permanentes à l'égard des utilisateur·rice·s qui se livrent à de tels comportements. Des informations supplémentaires sur ce que nous estimons être un préjudice grave et sur la façon dont nous prenons des mesures pour y remédier sont disponibles ici.

Les Règles communautaires s'appliquent à tous les utilisateurs et à tous les contenus

Les présentes règles s'appliquent à tous les contenus (incluant votre nom d'utilisateur et nom d'affichage, toutes les formes de communication telles que les textes, les images, l'IA générative, les liens ou pièces jointes, les emojis, Lenses ou autres outils créatifs), ou au comportement sur Snapchat, et à tous les Snapchatters. Nous sommes notamment sensibles aux contenus ou aux comportements qui posent un risque de préjudice grave pour les Snapchatters, et nous nous réservons le droit de prendre des mesures immédiates et permanentes à l'égard des utilisateur·rice·s qui adoptent à de tels comportements. Des informations supplémentaires sur ce que nous estimons être un préjudice grave et sur la façon dont nous prenons des mesures pour y remédier sont disponibles ici.

Snap propose des fonctionnalités d'IA générative via ses services. Nous mettons en œuvre des mesures de protection destinées à maintenir le contenu d'IA générative en conformité avec nos Règles communautaires, et nous attendons des Snapchatters qu'ils utilisent l'IA de manière responsable. Nous nous réservons le droit de prendre des mesures coercitives appropriées à l'egard des comptes qui utilisent l'IA pour violer nos Règles communautaires, allant jusqu'à leur résiliation éventuelle.

Les annonceurs et les partenaires médias de Découvrir acceptent des règles supplémentaires, y compris une exigence d’exactitude et, le cas échéant, de vérification de la véracité de leur contenu. Les développeurs sont également soumis à des règles supplémentaires.

Nous avons décrit ici et dans nos Conditions d'utilisation du service les règles spécifiques au contenu interdit dans Snapchat, et nous nous efforçons de veiller à l'application cohérente de ces règles. Lors de l'application de ces règles, nous prenons en compte la nature du contenu, notamment son actualité, son exactitude factuelle et sa pertinence pour notre communauté, qu’elle soit politique, sociale ou d’une autre nature. Des informations supplémentaires sur la façon dont nous modérons le contenu et faisons appliquer nos politiques sont disponibles ici. Nous fournissons également des liens vers des informations plus détaillées sur nos Règles communautaires dans chacune des sections ci-dessous.

Nous voulons que tout le monde vive une expérience sûre et positive avec Snapchat. Nous nous réservons le droit de décider, à notre seule discrétion, du contenu ou du comportement contraire à l'esprit de nos règles.

Règles communautaires

s'appliquent à tous les contenus et comportements sur la plateforme et les produits Snapchat, et couvrent les sujets suivants :

Contenu à caractère sexuel
  • Nous interdisons toute activité impliquant l'exploitation sexuelle ou l'abus d'un mineur, y compris le partage d'images d'abus sexuels sur enfant ou l'exploitation sexuelle, la prédation ou l'extorsion sexuelle (sextorsion). Nous signalons aux autorités tous les cas et les tentatives d'exploitation sexuelle d'enfants que nous identifions. Veillez à ne jamais afficher, enregistrer, envoyer, distribuer ou demander un contenu représentant la nudité ou un contenu sexuel explicite impliquant une personne de moins de 18 ans (y compris l'envoi ou l'enregistrement de vos propres images). 

  • Nous interdisons la promotion, la distribution ou le partage de contenus pornographiques, ainsi que les activités commerciales qui se rapportent à la pornographie ou aux interactions sexuelles (en ligne ou hors ligne). 

  • La représentation d’une femme allaitante ou de la nudité dans un contexte non sexuel est généralement autorisée.

Harcèlement et intimidation
  • Nous interdisons l'intimidation ou le harcèlement de quelque nature que ce soit. Cela s'étend à toutes les formes de harcèlement sexuel, y compris l'envoi d'images sexuellement explicites, suggestives ou dénudées non désirées à d'autres utilisateurs. Si quelqu'un vous bloque, vous ne devez pas le contacter à partir d'un autre compte Snapchat.

  • Le partage d'images d'une personne dans un espace privé — comme une salle de bain, une chambre à coucher, un vestiaire ou un établissement médical — à son insu sans son consentement est interdit, de même que le partage d'informations privées d'une autre personne à son insu ou sans son consentement ou à des fins de harcèlement (à savoir, la divulgation d’informations personnelles permettant d’identifier une personne).

  • Si quelqu'un apparaît sur votre Snap et qu'il vous demande de le retirer, accédez à sa demande ! Respectez le droit à la vie privée d'autrui.

  • Veuillez également ne pas harceler un autre Snapchatter en abusant de nos mécanismes de signalement, tels que le signalement intentionnel de contenu autorisé.

Menaces, violence et préjudices
  • Il est interdit d'encourager ou de prendre part à une action ou un comportement violent ou dangereux. Il est formellement interdit d’intimider ou de menacer de porter préjudice à une personne, un groupe de personnes ou même à la propriété d’un tiers.

  • Les Snaps de violence gratuite ou graphique, y compris la maltraitance des animaux, ne sont pas autorisés.

  • Nous ne tolérons pas la glorification des dommages corporels infligés à soi-même, notamment la promotion de l'automutilation, du suicide ou des troubles alimentaires.

Informations fausses ou trompeuses préjudiciables
  • Nous interdisons la diffusion de fausses informations qui causent préjudice à autrui ou qui sont malveillantes, telles que la négation de l'existence d'événements tragiques, les déclarations non fondées en matière de santé, l'atteinte à l'intégrité des processus civils et la manipulation de contenu à des fins fausses ou trompeuses (soit grâce à l'IA générative ou l'édition trompeuse).

  • Il est interdit de se faire passer pour quelqu'un (ou quelque chose) que vous n'êtes pas, ou de tenter de tromper les utilisateurs sur votre identité. Cela inclut l'usurpation d'identité de vos amis, de célébrités, de personnalités publiques, de marques ou d’autres personnes ou organisations à des fins nuisibles et non satiriques.

  • Nous interdisons le spam, y compris les contenus rémunérés ou sponsorisés non divulgués, les promotions de type « pay-per-follower » ou autres systèmes d’augmentation du nombre de suiveurs, la promotion des applications de spam, ou la promotion de systèmes de marketing à plusieurs niveaux ou de systèmes pyramidaux.

  • Nous interdisons la fraude et autres pratiques trompeuses, y compris la promotion de biens ou de services frauduleux ou de stratagèmes visant à s'enrichir rapidement, ou l'imitation de Snapchat ou Snap Inc.

Activités illégales ou réglementées
  • N'utilisez pas Snapchat pour envoyer ou publier du contenu illégal dans votre juridiction, ou pour toute activité illégale. Cela inclut la promotion, la facilitation ou la participation à des activités criminelles, telles que l'achat, la vente, l'échange ou la facilitation de la vente de drogues illégales ou réglementées, de produits de contrebande (tels que des images d'abus sexuels ou d'exploitation d'enfants), d'armes ou de produits ou documents contrefaits. Cela inclut également la promotion ou la facilitation de toute forme d'exploitation, y compris le trafic sexuel, le trafic de main-d'œuvre ou d'autres formes de traite des personnes.

  • Nous interdisons la promotion illégale de biens ou de secteurs réglementés, notamment la promotion non autorisée de jeux d'argent, de produits du tabac ou de la vape, et d'alcool.

Contenu haineux, terrorisme et extrémisme violent
  • Les organisations terroristes, les extrémistes violents et les groupes haineux ne sont pas autorisés à utiliser notre plateforme. Nous ne tolérons pas les contenus qui prônent ou font progresser le terrorisme ou l'extrémisme violent.

  • Tout discours haineux ou contenu qui rabaisse, diffame ou encourage la discrimination ou la violence sur la base de la race, de la couleur, de la caste, de l'appartenance ethnique, de l'origine nationale, de la religion, de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre, d’un handicap ou du statut d'ancien combattant, du statut d'immigrant, du statut socio-économique, de l'âge, du poids ou de l'état de grossesse est interdit.

Informations et questions-réponses

Question mark
Comment puis-je effectuer un signalement ?

Vous pouvez toujours soumettre un rapport à notre équipe Trust & Safety en utilisant nos fonctions de signalement dans l'application ou en remplissant ce formulaire (qui vous permet de signaler un problème, que vous disposiez d'un compte Snapchat ou non). Nous examinons ces signalements pour déterminer les violations de ces Règles.

Que se passe-t-il si j'enfreins les Règles communautaires ?

Si vous ne respectez pas ces Règles communautaires, nous pouvons retirer le contenu offensant que vous avez publié, supprimer votre compte et contacter les forces de l'ordre. Nous renvoyons également des informations aux forces de l'ordre lorsqu'une activité présente une menace imminente pour la vie humaine. Si votre compte est résilié pour violation de ces Règles, vous n'êtes pas autorisé à utiliser à nouveau Snapchat ou à contourner cette résiliation de quelque façon que ce soit.

Tenez-vous compte des comportements hors plate-forme ?

Snap se réserve le droit de supprimer ou de restreindre l'accès au compte des utilisateurs pour lesquels nous avons des raisons de penser, à notre seule discrétion, qu'ils représentent un danger pour les autres, sur Snapchat ou en dehors. Il s'agit notamment des dirigeants de groupes haineux et d'organisations terroristes, des personnes ayant la réputation d'inciter à la violence, de perpétrer de graves préjudices à l'encontre d'autrui ou d'avoir un comportement qui, selon nous, constitue une menace pour la vie humaine. Pour évaluer un tel comportement, nous pouvons tenir compte des indications d'autres sources, telles que des experts en la matière ou des forces de l'ordre, pour déterminer s'il faut supprimer le compte ou en restreindre l'accès.

Où puis-je trouver plus d'informations ?

Veuillez visiter notre Centre de sécurité pour plus d'informations sur la sécurité chez Snapchat. Vous y trouverez des instructions détaillées sur la gestion de votre expérience Snapchat, y compris les actions telles que la mise à jour de vos paramètres de confidentialité, le choix des utilisateurs autorisés à voir votre contenu et le blocage d'autres utilisateurs.