Sur Snapchat, nous nous engageons à faire progresser la sécurité tout en respectant les intérêts de notre communauté. Nous adoptons une approche équilibrée et basée sur le risque pour lutter contre les préjudices potentiels, en combinant des pratiques de modération du contenu transparentes, une exécution cohérente et équitable, et une communication claire pour nous tenir responsables de l’application équitable de nos politiques.

Modération du contenu

Nous avons créé Snapchat avec la sécurité à l'esprit, et ce design est essentiel pour aider à prévenir la propagation potentielle de contenus nuisibles. Par exemple, Snapchat ne propose pas de fil d’actualités ouvert où les créateurs·rices ont la possibilité de diffuser du contenu potentiellement nuisible ou contraire aux règles, et les listes d’amis·es sont privées.

En plus de ces mesures de protection, nous utilisons une combinaison d’outils automatisés et d’examen humain pour modérer le contenu des surfaces publiques (telles que Spotlight, les Stories publiques et les Cartes). Le contenu recommandé sur les surfaces publiques est également soumis à des règles plus élevées et doit respecter des règles supplémentaires. Sur Spotlight, par exemple, les créateurs·rices peuvent soumettre des vidéos créatives et divertissantes à partager avec l'ensemble de la communauté Snapchat, tout le contenu est d'abord examiné via l'automatisation par l'intelligence artificielle et d'autres technologies avant d'être distribué. Avant qu'un Snap puisse être recommandé pour être diffusé à une large audience, il est examiné par des modérateurs humains. Cette approche multidimensionnelle de la modération du contenu sur Spotlight réduit le risque de propagation du contenu potentiellement nuisible et aide à promouvoir une expérience amusante et positive pour tout le monde.

De même, le contenu éditorial qui a été produit par des sociétés de médias, telles que les Stories ou les émissions d'éditeur, est soumis à des normes plus élevées en matière de sécurité et d'intégrité. En outre, nous utilisons une technologie de détection de préjudices proactive sur d'autres surfaces publiques ou à haute visibilité - comme les Stories - pour aider à identifier le contenu nuisible, et nous utilisons le filtrage de mots-clés pour isoler le contenu nuisible (comme les comptes qui tentent de faire de la publicité pour des drogues illicites ou d'autres contenus illégaux) et l'empêcher de remonter dans les résultats de recherche. 

Signalement à Snapchat 

Sur toutes les surfaces de nos produits, les utilisateurs peuvent signaler les comptes et le contenu en cas de violation potentielle de nos Règles communautaires. Nous facilitons la tâche des Snapchatters afin qu'ils puissent soumettre un rapport confidentiel directement à nos équipes Trust & Safety, formées pour évaluer les rapports, prendre des mesures appropriées en fonction de nos politiques, et notifier le résultat à l'auteur du signalement, généralement en quelques heures. (Dans certains cas, si nous sommes en mesure de prendre en toute confiance une décision de modération de haute précision sur un rapport à l'aide de la technologie d'intelligence artificielle, nous pouvons le faire.) 

Si vous constatez du contenu qui enfreint nos Règles communautaires, veuillez le signaler dès que possible. Lorsque vous signalez du contenu dans l'application, nous pouvons l'examiner et le conserver, même s'il était supprimé par défaut. Pour plus d'informations sur le signalement du contenu ou du comportement nuisible, veuillez visiter cette ressource sur notre Site d'assistance. Vous pouvez également en découvrir plus sur les efforts déployés pour identifier et supprimer le contenu en violation, et promouvoir la sécurité et le bien-être sur Snapchat, ici. Si vous avez une question ou une préoccupation concernant le résultat d’un signalement que vous avez soumis, vous pouvez nous contacter via notre site d’assistance. 

Lorsque vous soumettez un signalement, vous attestez qu'il est complet et exact, au mieux de votre connaissance. Veuillez ne pas abuser des systèmes de signalement de Snap, y compris en envoyant de manière répétée des signalements en double ou considérés comme du « spam ». Si vous adoptez un tel comportement, nous nous réservons le droit de ne plus accorder la priorité à l'examen de vos demandes. Si vous soumettez fréquemment des signalements infondés contre le contenu ou les comptes d'autres personnes, nous pouvons, après vous avoir envoyé un avertissement, suspendre l'examen de vos signalements pendant une durée maximale d'un an et, dans des situations flagrantes, nous pouvons désactiver votre compte.

Veuillez noter que nous disposons d'un canal de signalement dédié aux directeurs et administrateurs similaires des écoles de la maternelle à la deuxième année situés en Californie et aux professionnels de la santé mentale fournissant des services aux mineurs résidant en Californie, comme l'exige le code des affaires et des professions de la santé mentale en Californie, division 8, chapitre 22.2.8. Les informations sur ces procédures de signalement sont disponibles ici.

Application de la politique at Snap

Il est important pour nous chez Snap que nos politiques favorisent une application cohérente et équitable. Nous prenons en compte le contexte, la gravité du préjudice et l’historique du compte pour déterminer les sanctions appropriées en cas de violations de nos Règles communautaires.

Notre approche consiste à désactiver rapidement les comptes pour lesquels nous estimons qu'ils ont subi de graves préjudices. Les exemples de préjudices graves comprennent l’exploitation ou les abus sexuels sur des enfants, la tentative de distribution de drogues illicites et la promotion d’activités extrémistes ou terroristes violentes.

Notre politique consiste également à désactiver les comptes créés ou utilisés principalement pour enfreindre nos Règles communautaires, même pour des préjudices moins graves. Par exemple, un compte peut être désactivé sans délai s'il utilise un nom d'utilisateur ou un nom d'affichage inapproprié, ou s'il a publié plusieurs contenus enfreignant les règles.

Pour d'autres violations de nos Règles communautaires, Snap applique généralement une procédure en trois étapes :

• Première étape : le contenu en violation est supprimé.

• Deuxième étape : le Snapchatter reçoit une notification, indiquant qu'il a enfreint nos Règles communautaires, que son contenu a été supprimé et que les violations répétées entraîneront des mesures supplémentaires, y compris la désactivation de son compte.

• Troisième étape : notre équipe enregistre une violation sur le compte du Snapchatter.

Chaque violation crée un enregistrement dans le compte du Snapchatter concerné. Les violations sont accompagnées d’une notification au Snapchatter. Si un Snapchatter accumule trop de violations sur une période définie, son compte sera désactivé. En outre, lorsqu'un utilisateur de Snapchat cumule une ou plusieurs violations, nous pouvons limiter l'accès à certaines fonctionnalités de Snapchat ou limiter la distribution publique de leur contenu. Ce système de violations nous permet de garantir que nous appliquons les règles communautaires de manière cohérente, et de manière à avertir et éduquer les utilisateurs.

Lorsque nous recevons des signalements alléguant que du contenu ou des comptes enfreignent les lois locales, nous évaluons d'abord le contenu au regard des Règles communautaires. Si aucune violation n'est constatée, nous évaluons le contenu en vertu des lois applicables à la juridiction de l'utilisateur qui a publié des contenus. Si le contenu est jugé illégal en vertu de la loi locale de l'utilisateur qui a publié, nous le supprimerons ou prendrons les mesures d'exécution appropriées, conformément à l'engagement de Snap à respecter les droits de l'homme. Nous pouvons également utiliser un système de frappes, semblable à ce qui est décrit ci-dessus. Dans les cas où le contenu est légal dans la juridiction de l'utilisateur qui publie, mais illégal ou soumis à des restrictions dans la juridiction de l'utilisateur qui a fait le signalement, nous pouvons prendre des mesures d'exécution localisées, telles que la réduction de la visibilité du contenu ou du compte dans la juridiction concernée, même si le contenu n'est pas supprimé à l'échelle mondiale.

Procédures d'avis et d'appels

Nous avons mis en place des processus de notification et d'appel qui visent à sauvegarder les intérêts de notre communauté tout en protégeant les droits des Snapchatters pour les aider à comprendre les raisons pour lesquelles une mesure d'exécution a été prise à leur encontre et pour leur permettre de faire appel.

Nous appliquons nos Règles communautaires et nos Conditions d’utilisation lorsque nous évaluons s’il y a lieu d’infliger des sanctions à un compte, et nous appliquons nos Règles communautaires, nos Conditions d’utilisation et notre Charte des contenus pour l’accès à plus de visibilité qui sont diffusés ou recommandés. Pour plus d'informations sur le fonctionnement de nos processus d'appel, nous avons développé des articles d'assistance sur les appels de compte et lesappels de contenu. Veuillez noter que tous les appels sur Snapchat liés à des violations des Règles communautaires sont traités par un examinateur humain. Lorsque Snapchat accorde un appel de verrouillage de compte, l'accès au compte de Snapchatter sera restauré. Que l'appel soit accepté ou non, nous informerons la partie appelante de notre décision en temps opportun.

Veuillez ne pas abuser du système d’appel de Snap en soumettant de manière répétée des demandes relatives à votre appel. Si vous adoptez un tel comportement, nous nous réservons le droit de ne plus accorder la priorité à l'examen de vos demandes. Si vous soumettez fréquemment des appels infondés, nous pouvons, après vous avoir envoyé un avertissement, suspendre l'examen de vos appels (y compris les demandes connexes) pendant une durée maximale d'un an.